PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Vous êtes actuellement connecté au site « www.tcouverture.fr », édité par l’agence de communication Clisson Terre en Vue.
Dénomination sociale : T-COUVERTURE
Siège social : 2 rue de Néré – 18400 SAINT CAPRAIS
Gérant : Tony DUC DIT CATTY
Tél. 06 18 46 31 30
Adresse courrier électronique : t.couverture@hotmail.com
RCS Nantes 843 227 448
N° TVA intracommautaire : FR 53 843227448
Capital social : 500 €
Hébergement : 1and1
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
DONNÉES PERSONNELLES
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par T-COUVERTURE, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés par leurs prise en charge. Elles pourront, en outre, être utilisées par T-COUVERTURE pour des sollicitations commerciales. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous le signifier en écrivant à l’adresse précisée ci-après. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante : 24 rue des coucous – 18400 Saint Florent sur Cher ou mail : t.couverture@hotmail.com
LIENS HYPERTEXTES
La création de liens hypertextes vers le site www.tcouverture.fr est soumis à l’accord préalable de la Direction de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.tcouverture.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de T-COUVERTURE.
DROITS D’AUTEURS
La présentation et le contenu du site www.tcouverture.fr constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société T-COUVERTURE ou de tiers ayant autorisé la société T-COUVERTURE à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société T-COUVERTURE, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.
UTILISATION DES COOKIES
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous avez pu accepter l’utilisation de cookie. L’utilisateur de ce site est informé qu’un cookie peut être enregistré dans son ordinateur. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site (les pages vues, la date et l’heure de la consultation) pour faciliter les visites ultérieures et ne permet pas d’identifier l’utilisateur. L’utilisateur peut être prévenu avant d’accepter les cookies. Il peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de gestion des Cookies dans son navigateur Internet.
